Dô-Khac Decision organise son offre d'Open Savoir-Faire d'IT Regime Management (gouvernance de système d'information d'entreprise) en quatre niveaux désignés par "Accès Libre", "Autorisé", "Soutenu" et "Accompagné".
Cette offre est élaborée selon le modèle des affaires Open Savoir-Faire, "The five Open Savoir-Faire business models".
"Accès libre" :
Dô-Khac Decision partage son savoir-faire en publiant différents actifs intellectuels. Plusieurs supports sont utilisés : articles sur des medias professionnels partenaires (Le Cercle Les Echos, ITR Manager, CIO-online,...), sites et blogs produits par Dô-Khac Decision, ...L'utilisation de ces actifs est régie notamment par le Code de la propriété intellectuelle.
"Autorisé" :
Le client bénéficie d'une licence d'utilisation et/ou d'exploitation commerciale d'actifs intellectuels de IT Regime Management.
Le client est libre de représenter la licence sur son site et/ou à ses propres clients, gage de politique d'entreprise socialement responsable.
"Soutenu" :
Le client bénéficie d'une licence d'utilisation et/ou d'exploitation commerciale d'actifs intellectuels de IT Regime Management.
Le client est libre de représenter la licence sur son site et/ou à ses propres clients, gage de politique d'entreprise socialement responsable.
Le client bénéficie de prestations intellectuelles de Dô-Khac Decision en vue d'une utilisation et/ou exploitation commerciale optimale des actifs intellectuels (formation,...). De façon indépendante, il modifie, transforme et intègre dans ses propres produits et services les livrables des prestations intellectuelles de Dô-Khac Decision.
"Accompagné" :
Le client bénéficie d'une licence d'utilisation et/ou d'exploitation commerciale d'actifs intellectuels, dont certains ne sont pas publiés.
Le client est libre de représenter la licence sur son site et/ou ses propres clients, gage de politique d'entreprise socialement responsable.
Le client bénéficie de prestations intellectuelles de Dô-Khac Decision en vue d'une utilisation et/ou exploitation commerciale optimale des actifs intellectuels (formation,...). De façon indépendante, il modifie, transforme et intègre dans ses propres produits et services les livrables des prestations intellectuelles de Dô-Khac Decision.
Le client peut intégrer des prestations de Dô-Khac Decision dans ses propositions de prestations à destination d'entreprises tierces (c'est-à-dire Dô-Khac Decision est un sous-traitant déclaré).
Description technique de l'offre : "Accès Libre"
Utilisation unilatérale par le client des actifs intellectuels exploités par Dô-Khac Decision publiés notamment sur les sites de Dô-Khac Decision et sur médias B2B.
Deux cas :
- les actifs sont publiés sous régime nominal de droit d'auteur français : utilisation dans le cadre des "exceptions au droit d'auteur", qui imposent notamment l'obligation de citer l'auteur et la source (L 122-5) [1]
- les actifs sont publiés sous un contrat Creative Commons : selon le contrat appliqué, utilisation et/ou exploitation commerciale selon les termes du contrat, dans tous les cas en contactant préalablement l'auteur pour assurer une attribution de paternité agréée par l'auteur (la condition "BY", commune aux régimes Creative Commons)
Dô-Khac Decision se tient à la disposition pour tout contact "exploratoire"[2]
[1] Le lecteur est averti que le respect du Code la propriété intellectuelle n'emporte pas nécessairement le respect du Code des affaires (concurrence loyale, non parasitisme).
Il appartient entièrement à l'utilisateur / exploitant commercial potentiel d'apprécier la portée de l'utilisation visée de actifs intellectuels et d'en évaluer les profits et risques d'entreprise (commerciaux, réputation, humains,...).
[2] Pour le sens donné à "exploratoire", cf "Amorce de discussion d'affaires innovantes" sur IP2 Governance
Information non contractuelle, soumise à changement sans préavis.