Management de régimes d'affaires numériques (IT Regime Management) : trois références

IT Regime Management désigne une doctrine relationnelle de la gouvernance de système d'information. Cette doctrine définit la gouvernance de système d'information comme " la définition , l'application et le management de régimes de systèmes d'information" (CC BY SA France 2.0 Tru Dô-Khac) où la notion de régime est simplement empruntée aux sciences politiques.

Dô-Khac Décision accompagne ses clients dans la mise en œuvre de l' IT Regime Management.

Les moyens sont une interprétation originale et exclusive de l'IT Regime Management en des familles canoniques de régimes de systèmes d'information dont le design est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur (copyright).

Trois entreprises ont acquis formellement les droits nécessaires à une utilisation licite pour leurs besoins propres :

1. le ministère de la défense pour la Direction Interarmées des Réseaux d'Infrastructure et des Systèmes d'Information  (DIRISI)
2. Réseaux Ferrés de France (RFF) pour la direction du système d'information (DSI)
3. la SNCF pour la DSIT-T

Ces droits a été acquis lors de prestations de Dô-Khac Decision  par l'exercice de certains dispositifs des clauses générales d'achat de ces organisations.

• Pour la DIRISI, l'option A du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG-PI) 2009.
• Pour RFF et la SNCF, l'option 62.B du Cahier des Conditions et Clauses Générales applicables aux marchés de prestations intellectuelles (CCCG-PI).

Pour plus des informations complémentaires,

• Enjeux pour la DIRISI de l'IT Regime Management sur le site "Gouvernance numérique d'entreprise"
• Précisions sur les arrangements contractuels entre la DIRISI et Dô-Khac Decision  sur le site "Gouvernance de la propriété intellectuelle en relation d'affaires"
• L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.