Mais pour identifier les opportunités d'innovation conjointe, une vue stratégique de la propriété intellectuelle est indispensable.
Knowledge Level Agreement® est un service d'analyse stratégique de la propriété intellectuelle d'une affaire en vue de convenir sur des accords mutuellement profitables.
L'architecture des accords repose sur une famille de cinq régimes de gouvernance de propriété intellectuelle :
- trois régimes en amont de l'affaire et adressant la propriété intellectuelle du client, du prestataire et des tiers,
- deux régimes en aval de l'affaire pour adresser deux options de traitement de la propriété intellectuelle portée par les résultats, la cession de l'exploitation au client d'une part ou la concession de l'utilisation au client d'autre part.
